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" Atelier Chanvre & Patines "    
​Poitiers
Tél: 0627 936 477
atelier.patines86@gmail.com
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Nos conditions de Vente

TVA non applicable, art 293 B du CGI
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre « Atelier Chanvre & Patines » et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat.

I – CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES
- Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site dans les différentes rubriques. Chaque produit est accompagné d’une fiche de description. Les photographies sont le plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photos sont non contractuelles.
- les produits réalisés sur commande. Dans ce dernier cas le vendeur enverra un descriptif le plus fidèle possible, des photos d’objets se rapprochant le plus possible du produit demandé. Un acompte sera demandé à la commande.

II –TARIFS
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que « Atelier Chanvre & Patines » en sa qualité d’auto-entrepreneur n’est pas assujetti à la TVA.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.
Les frais de transport pour la FRANCE seront à définir en fonction de vos achats. Pour toute autre destination, nous contacter.

III - COMMANDES
L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande au vendeur (voir onglet « Contact » en spécifiant la référence de l’objet si ce dernier est disponible) sur le site avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer sa demande. En retour le vendeur lui envoie un mail indiquant la faisabilité de la demande, les délais de réalisation et les frais de port.

IV - MODALITES DE PAIEMENT
- Par chèque bancaire en euros. Le chèque doit expressément être émis par une banque française
La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque.
- Par carte bancaire : le paiement s’effectuera sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire paypal.
Les frais occasionnés par ce type de paiement seront à la charge de l'acheteur (5%).
Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site http://www.atelier-chanvre-patines.fr
Preuve d’achat : les mails seront considérés comme des preuves de communication et de commandes.

 FACILITE DE PAIEMENT
Pour tous vos achats, votre boutique  vous propose des facilités de paiements en 3 ou 6 fois suivant les sommes.
Ce service est gratuit.
 
V – FACTURATION
Une facture sera établie après paiement et envoyée avec le colis si demande il y a.

VI-TRANSPORT
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur et sont a définir suivant l objet et la destination (France). En général nous livrons nous même, en mains propres.
Les petits colis sont envoyés en colissimo suivi pour la France et colissimo international pour l’étranger. Mondial-relay est également proposé.
Le prix varie selon le poids du colis. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
L’assurance sera imposée selon certains cas (objet de grande valeur, montant important)
Les délais sont indicatifs
Les délais de livraison vont de 3 à 7 jours si le produit est disponible en stock.
Si le produit doit être crée (commande ou personnalisation), le vendeur indiquera par mail à l’acheteur, un délai indicatif.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détérioration du colis par La Poste ou livreur.
N'acceptez jamais de colis détérioré ou portant des traces d'ouverture par les services postaux, sinon aucun recours ne sera possible par notre biais.
Vous devez impérativement l’ouvrir et le contrôler en présence du livreur. Si les produits sont endommagés, vous devez refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention « colis refusé car endommagé ». Si le colis présente des traces évidentes d'ouverture et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, que vous nous renverrez afin que nous procédions au remboursement
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera et ce dans un délai de deux jours suivant réception (frais de retour à la charge de l’acheteur).

VII- DROIT DE RETRACTATION
Sauf en cas de commande spéciale ou d'objet personnalisé, conformément à l’article L121-20 du code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception pour échanger le produit qui ne vous conviendrait pas. 
Dans le cas où aucun produit ne conviendrait pas, un avoir vous sera alors établi d'une valeur de 6 mois à compter de sa date d'emission.

Tout retour devra être préalablement demandé par mail via l'onglet « Contact »
Les retours sont à effectuer à l'adresse qui sera alors communiquée .
Le produit devra être retourné obligatoirement en colissimo recommandé à charge du client, avec assurance pour la France et l’étranger et par tout moyen garantissant la valeur en cas de perte ou de casse.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Ces frais sont à la charge du client.
Aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté quelqu'en soit le motif.

VIII – RESPONSABILITE
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

IX -PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site de Atelier Chanvre & Patines sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Atelier Chanvre & Patines.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter ou diffuser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

X -REGLEMENT DES LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux du ressort du siège social. Les présentes conditions sont soumises à la loi française

XI – GARANTIES
Les produits vendus sont réalisés à partir d’objets et de textiles anciens. Même en bon état et malgré le soin apporté à leur sélection, ils ne seront jamais des objets ou des textiles neufs. Les articles peuvent donc présenter quelques défauts ou irrégularités liés à leur âge. Ainsi bien que reconditionnés, recomposés, ils restent des biens d’occasion. ls sont vendus en l’état décrit dans la fiche détaillées du produit, ils ne sont donc pas garantis.